Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet de la Fédération des Très Petites Entreprises de Martinique. Ce site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur les activités de la FTPE Martinique.

Information légales

Toute personne qui accède au site de www.ftpe972.fr s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation, qui pourront pour certaines rubriques être complétées par des conditions particulières.

  • Dénomination : Fédération des Très Petites Entreprises de Martinique
  • Siège social de la FTPE Martinique : Immeuble Espace Dillon 3000, 17  Rue Georges EUCHARIS - 97200 Fort-de-France
  • N° de téléphone de la FTPE Martinique : 0596 56 44 76 / 0696 28 09 69
  • Hébergement : OVH
  • Conception : Web plus Multimédia

Observation

La FTPE Martinique ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales, les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. LA FTPE Martinique ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la FTPE Martinique. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Informations contenues dans le site

Ce site est un site informatif. Il a pour objectif de présenter la FTPE. Les informations contenues sur le site sont issues de documents considérés comme fiables. Les informations sur le site sont régulièrement mises à jour. Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment sans préavis, par la FTPE Martinique

Loi applicable – attribution de compétences

Le site, qui a pour langue officielle la langue française, est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Protection des données personnelles

La FTPE Martinique vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur son site bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ».

Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice du droit d’accès et de rectification, ou du droit d’opposition, adresser un courrier électronique à contact@ftpe972.fr

Mentions légales